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Véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc

Pièces jointes

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Modèle de données

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SIREN Déclarant
Numéro SIREN de la personne morale déclarante

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Nom (identifiant)
sirendeclarant
Type
texte
Exemple
                       
SIREN Couvert sous le déclarant
Numéro SIREN couvert sous la déclaration du sirenDéclarant

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Nom (identifiant)
sirencouvert
Type
texte
Exemple
                       
Collectivité
Dénomination officielle de la personne morale

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Nom (identifiant)
nom
Type
texte
Exemple
                       
Code NAF
Code d'activité principale exercée

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Nom (identifiant)
naf
Type
texte
Exemple
                       
Catégorie juridique
Catégorie juridique Insee

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Nom (identifiant)
cj
Type
texte
Exemple
                       
Zone
Situation géographique s'agissant des transports publics

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Nom (identifiant)
zone
Type
texte
Exemple
                       
Nb de VP
Nombre de voitures particulières (VP)

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Nom (identifiant)
nbvp
Type
int
Exemple
                       
Nb de VP électriques purs
Nombre de VP électriques purs

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Nom (identifiant)
nbvpel
Type
int
Exemple
                       
Nb de VP hydrogène
Nombre de VP à hydrogène (hybrides inclus)

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Nom (identifiant)
nbvph2
Type
int
Exemple
                       
Nb de VP faibles émissions
Nombre de VP à faibles émissions (4)

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Nom (identifiant)
nbvpclean
Type
int
Exemple
                       
Nb de camionnettes
Nombre de camionnettes (VUL)

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Nom (identifiant)
nbn1
Type
int
Exemple
                       
Nb de VUL inf. à 2,6 tonnes
Nombre de VUL de PTAC inférieur à 2,6 tonnes

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Nom (identifiant)
nbn1inf
Type
int
Exemple
                       
Nb de VUL inf. à 2,6 tonnes électriques
Nombre de VUL de PTAC inférieur à 2,6 tonnes électriques purs

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Nom (identifiant)
nbn1infel
Type
int
Exemple
                       
Nb de VUL inf. à 2,6 tonnes hydrogène
Nombre de VUL de PTAC inférieur à 2,6 tonnes à hydrogène (hybrides inclus)

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Nom (identifiant)
nbn1infh2
Type
int
Exemple
                       
Nb de VUL inf. à 2,6 tonnes faibles émissions
Nombre de VUL de PTAC inférieur à 2,6 tonnes à faibles émissions (4)

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Nom (identifiant)
nbn1infclean
Type
int
Exemple
                       
Nb de VUL sup. à 2,6 tonnes
Nombre de VUL de PTAC supérieur ou égal à 2,6 tonnes

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Nom (identifiant)
nbn1sup
Type
int
Exemple
                       
Nb de VUL sup. à 2,6 tonnes électriques
Nombre de VUL de PTAC supérieur ou égal à 2,6 tonnes électriques purs

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Nom (identifiant)
nbn1supel
Type
int
Exemple
                       
Nb de VUL sup. à 2,6 tonnes hydrogène
Nombre de VUL de PTAC supérieur ou égal à 2,6 tonnes à hydrogène (hybrides inclus)

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Nom (identifiant)
nbn1suph2
Type
int
Exemple
                       
Nb de VUL sup. à 2,6 tonnes faibles émission
Nombre de VUL de PTAC supérieur ou égal à 2,6 tonnes à faibles émissions (4)

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Nom (identifiant)
nbn1supclean
Type
int
Exemple
                       
Nb de 2-3RM
Nombre de véhicules de catégories L1e-B, L2e-P, L2e-U et L3a-A1 (2-3RM)

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Nom (identifiant)
nbl
Type
int
Exemple
                       
Nb de 2-3RM électriques
Nombre de 2-3RM électriques purs

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Nom (identifiant)
nblel
Type
int
Exemple
                       
Nb de 2-3RM hydrogène
Nombre de 2-3RM à hydrogène (hybrides inclus)

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Nom (identifiant)
nblh2
Type
int
Exemple
                       
Nb de véhicules N2 N3
Nombre de véhicules de catégories N2 et N3 (PL)

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Nom (identifiant)
nbn23
Type
int
Exemple
                       
Nb de PL électriques
Nombre de PL électriques purs

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Nom (identifiant)
nbn23el
Type
int
Exemple
                       
Nb de PL hydrogène
Nombre de PL à hydrogène (hybrides inclus)

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Nom (identifiant)
nbn23h2
Type
int
Exemple
                       
Nb de PL électriques rech. extérieur
Nombre de PL électriques hybrides rechargeables de l'extérieur

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Nom (identifiant)
nbn23ehre
Type
int
Exemple
                       
Nb de PL GNV
Nombre de PL au GNV/bioGNV

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Nom (identifiant)
nbn23gnv
Type
int
Exemple
                       
Nb de PL GPL
Nombre de PL au GPL

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Nom (identifiant)
nbn23gpl
Type
int
Exemple
                       
Nb de PL Bio
Nombre de PL exclusivement aux biocarburants avancés (5)

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Nom (identifiant)
nbn23bio
Type
int
Exemple
                       
Nb de PL carbur. de synthèse
Nombre de PL exclusivement à carburants de synthèse ou paraffiniques

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Nom (identifiant)
nbn23xtl
Type
int
Exemple
                       
Nb de bus
Nombre de véhicules de catégories M2 et M3 de classe I ou A (autobus)

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Nom (identifiant)
nbbus
Type
int
Exemple
                       
Nb de bus M2
Nombre d'autobus M2

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Nom (identifiant)
nbbusm2
Type
int
Exemple
                       
Nb de bus M2 électriques
Nombre d'autobus M2 électriques purs

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Nom (identifiant)
nbbusm2el
Type
int
Exemple
                       
Nb de bus M2 hydrogène
Nombre d'autobus M2 à hydrogène (hybrides inclus)

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Nom (identifiant)
nbbusm2h2
Type
int
Exemple
                       
Nb de bus M2 faibles émissions
Nombre d'autobus M2 à faibles émissions (6)

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Nom (identifiant)
nbbusm2clean
Type
int
Exemple
                       
Nb de bus M2 électriques rech. extérieur
Nombre d'autobus M2 électriques hybrides rechargeables de l'extérieur

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Nom (identifiant)
nbbusm2ehre
Type
int
Exemple
                       
Nb de bus M2 GNV
Nombre d'autobus M2 au GNV

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Nom (identifiant)
nbbusm2gnv
Type
int
Exemple
                       
Nb de bus M2 bio GNV
Nombre d'autobus M2 au GNV contenant une fraction d'origine renouvelable d'au moins 20 %

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Nom (identifiant)
nbbusm2biognv
Type
int
Exemple
                       
Nb de bus M2 GPL
Nombre d'autobus M2 au GPL

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Nom (identifiant)
nbbusm2gpl
Type
int
Exemple
                       
Nb de bus M2 Bio
Nombre d'autobus M2 exclusivement aux biocarburants avancés (5)

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Nom (identifiant)
nbbusm2bio
Type
int
Exemple
                       
Nb de bus M2 carbur. de synthèse
Nombre d'autobus M2 exclusivement à carburants de synthèse ou paraffiniques

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Nom (identifiant)
nbbusm2xtl
Type
int
Exemple
                       
nbBusM2EuroVI
               

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Nom (identifiant)
nbbusm2eurovi
Type
int
Exemple
                       
Nb de bus M3
Nombre d'autobus M3

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Nom (identifiant)
nbbusm3
Type
int
Exemple
                       
Nb de bus M3 électriques
Nombre d'autobus M3 électriques purs

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Nom (identifiant)
nbbusm3el
Type
int
Exemple
                       
Nb de bus M3 hydrogène
Nombre d'autobus M3 à hydrogène (hybrides inclus)

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Nom (identifiant)
nbbusm3h2
Type
int
Exemple
                       
Nb de bus M3 électriques rech. extérieur
Nombre d'autobus M3 électriques hybrides rechargeables de l'extérieur

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
nbbusm3ehre
Type
int
Exemple
                       
Nb de bus M3 GNV
Nombre d'autobus M3 au GNV

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Nom (identifiant)
nbbusm3gnv
Type
int
Exemple
                       
Nb de bus M3 bio GNV
Nombre d'autobus M3 au GNV contenant une fraction d'origine renouvelable d'au moins 20 %

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Nom (identifiant)
nbbusm3biognv
Type
int
Exemple
                       
Nb de bus M3 GPL
Nombre d'autobus M3 au GPL

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Nom (identifiant)
nbbusm3gpl
Type
int
Exemple
                       
Nb de bus M3 Bio
Nombre d'autobus M3 exclusivement aux biocarburants avancés (5)

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Nom (identifiant)
nbbusm3bio
Type
int
Exemple
                       
Nb de bus M3 carbur. de synthèse
Nombre d'autobus M3 exclusivement à carburants de synthèse ou paraffiniques

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Nom (identifiant)
nbbusm3xtl
Type
int
Exemple
                       
nbBusM3EuroVI
               

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Nom (identifiant)
nbbusm3eurovi
Type
int
Exemple
                       
Nb d'autocars
Nombre de véhicules de catégories M2 et M3 d'autres classes (autocars)

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Nom (identifiant)
nbcar
Type
int
Exemple
                       
Nb d'autocars M2
Nombre d'autocars M2

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
nbcarm2
Type
int
Exemple
                       
Nb d'autocarsM2 électriques
Nombre d'autocars M2 électriques purs

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
nbcarm2el
Type
int
Exemple
                       
Nb d'autocars M2 hydrogène
Nombre d'autocars M2 à hydrogène (hybrides inclus)

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
nbcarm2h2
Type
int
Exemple
                       
Nb d'autocars M2 faibles émissions
Nombre d'autocars M2 à faibles émissions (6)

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
nbcarm2clean
Type
int
Exemple
                       
Nb d'autocars électriques
Nombre d'autocars électriques purs

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
nbcarel
Type
int
Exemple
                       
Nb d'autocars hydrogène
Nombre d'autocars à hydrogène (hybrides inclus)

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
nbcarh2
Type
int
Exemple
                       
Nb d'autocars électriques rech. extérieur
Nombre d'autocars électriques hybrides rechargeables de l'extérieur

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
nbcarehre
Type
int
Exemple
                       
Nb d'autocars GNV
Nombre d'autocars au GNV

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
nbcargnv
Type
int
Exemple
                       
Nb d'autocars bio GNV
Nombre d'autocars au GNV contenant une fraction d'origine renouvelable d'au moins 20 %

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
nbcarbiognv
Type
int
Exemple
                       
Nb d'autocars GPL
Nombre d'autocars au GPL

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Nom (identifiant)
nbcargpl
Type
int
Exemple
                       
Nb d'autocars Bio
Nombre d'autocars exclusivement aux biocarburants avancés (5)

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
nbcarbio
Type
int
Exemple
                       
Nb d'autocars carbur. de synthèse
Nombre d'autocars exclusivement à carburants de synthèse ou paraffiniques

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
nbcarxtl
Type
int
Exemple
                       
nbCarEuroVI
               

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
nbcareurovi
Type
int
Exemple
                       
Part véhicules faibles émissions (inf. 3,5 tonnes)
Part de véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des flottes de véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes (VP+VUL)
Correspond au quotient rapporté sur 100 de la somme des valeurs des champs nbVPclean, nbN1infclean et nbN1supclean sur la somme des valeurs des champs nbVP et nbN1 (7)

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Nom (identifiant)
pcentldvfe
Type
décimal
Exemple
                       
Part véhicules très faibles émissions (inf. 3,5 tonnes)
Part de véhicules à très faibles émissions dans le renouvellement des flottes de véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes (VP+VUL)
Correspond au quotient rapporté sur 100 de la somme des valeurs des champs nbVPEL, nbVEH2, nbN1infEL, nbN1infH2, nbN1supEL et nbN1supH2, sur la somme des valeurs des champs nbVP et nbN1 (8)

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
pcentldvtfe
Type
décimal
Exemple
                       
Part véhicules faibles émissions (véhicules légers)
Part de véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des flottes de véhicules légers (6)
Correspond au quotient rapporté sur 100 de la somme des valeurs des champs nbVPclean, nbN1infclean, nbN1supclean, nbBusM2clean et nbCarM2clean, sur la somme des valeurs des champs nbVP, nbN1, nbBusM2 et nbCarM2

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
pcentldvclean
Type
décimal
Exemple
                       
Part véhicules faibles émissions (2-3RM)
Part de véhicules à très faibles émissions dans le renouvellement des flottes de 2-3RM
Correspond au quotient rapporté sur 100 de la somme des valeurs des champs nbLEL et nbLH2 sur la valeur du champ nbL

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
pcent23rmtfe
Type
décimal
Exemple
                       
pcentPLclean
               

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
pcentplclean
Type
décimal
Exemple
                       
Part véhicules faibles émissions (bus, autocars)
Part de véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des flottes d'autobus et autocars
Correspond, en fonction de la valeur du champ zone, au quotient rapporté sur 100 de la somme des valeurs des champs relatifs aux autobus et autocars, à l'exception des champs nbBusM2clean, nbCarM2EL, nbCarM2H2 et nbCarM2clean, permettant de répondre aux dispositions pertinentes prévues aux articles D. 224-15-3, D. 224-15-4 et D. 224-15-6 du code de l'environnement, sur la somme des valeurs des champs nbBus et nbCar

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Nom (identifiant)
pcenttcfe
Type
décimal
Exemple
                       
Part véhicules faibles émissions (bus)
Part de véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des flottes d'autobus
Correspond au quotient rapporté sur 100 de la somme des valeurs des champs nbBusM3EL, nbBusM3H2, nbBusM3EHRE, nbBusM3GNV, nbBusM3bioGNV, nbBusM3GPL, nbBusM3Bio et nbBusM3XTL sur la valeur du champ nbBusM3

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Nom (identifiant)
pcentbusclean
Type
décimal
Exemple
                       
Part véhicules très faibles émissions (bus)
Part de véhicules à très faibles émissions dans le renouvellement des flottes d'autobus
Correspond au quotient rapporté sur 100 de la somme des valeurs des champs nbBusM3EL et nbBusM3H2 sur la valeur du champ nbBusM3

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Nom (identifiant)
pcentbustfe
Type
décimal
Exemple
                       
Année
               

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)
annee
Type
date
Exemple
                       

Schéma JSON

L'objet JSON ci dessous est une description standardisée du modèle de votre jeu de données. Pour en savoir plus sur JSON schema.

{
  • "title":"vfe_public_210600292",
  • "type":"object",
  • "oneOf":
    [
    • {
      • "$ref":"#/definitions/vfe_public_210600292"
      }
    ]
    ,
  • "definitions":
    {
    • "vfe_public_210600292":
      {
      • "properties":
        {
        • "records":
          {
          • "type":"array",
          • "items":
            {
            • "$ref":"#/definitions/vfe_public_210600292_records"
            }
          }
        }
      }
      ,
    • "vfe_public_210600292_records":
      {
      • "properties":
        {
        • "fields":
          {
          • "type":"object",
          • "properties":
            {
            • "sirendeclarant":
              {
              • "type":"string",
              • "title":"SIREN Déclarant",
              • "description":"Numéro SIREN de la personne morale déclarante"
              }
              ,
            • "sirencouvert":
              {
              • "type":"string",
              • "title":"SIREN Couvert sous le déclarant",
              • "description":"Numéro SIREN couvert sous la déclaration du sirenDéclarant"
              }
              ,
            • "nom":
              {
              • "type":"string",
              • "title":"Collectivité",
              • "description":"Dénomination officielle de la personne morale"
              }
              ,
            • "naf":
              {
              • "type":"string",
              • "title":"Code NAF",
              • "description":"Code d'activité principale exercée"
              }
              ,
            • "cj":
              {
              • "type":"string",
              • "title":"Catégorie juridique",
              • "description":"Catégorie juridique Insee"
              }
              ,
            • "zone":
              {
              • "type":"string",
              • "title":"Zone",
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              • "title":"Nb d'autocars GNV",
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              • "title":"Nb d'autocars bio GNV",
              • "description":"Nombre d'autocars au GNV contenant une fraction d'origine renouvelable d'au moins 20 %"
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              • "title":"Nb d'autocars GPL",
              • "description":"Nombre d'autocars au GPL"
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              • "title":"Nb d'autocars Bio",
              • "description":"Nombre d'autocars exclusivement aux biocarburants avancés (5)"
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              • "description":"Nombre d'autocars exclusivement à carburants de synthèse ou paraffiniques"
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            • "nbcareurovi":
              {
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              • "title":"nbCarEuroVI",
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              • "title":"Part véhicules faibles émissions (inf. 3,5 tonnes)",
              • "description":"Part de véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des flottes de véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes (VP+VUL) Correspond au quotient rapporté sur 100 de la somme des valeurs des champs nbVPclean, nbN1infclean et nbN1supclean sur la somme des valeurs des champs nbVP et nbN1 (7)"
              }
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            • "pcentldvtfe":
              {
              • "type":"number",
              • "title":"Part véhicules très faibles émissions (inf. 3,5 tonnes)",
              • "description":"Part de véhicules à très faibles émissions dans le renouvellement des flottes de véhicules de PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes (VP+VUL) Correspond au quotient rapporté sur 100 de la somme des valeurs des champs nbVPEL, nbVEH2, nbN1infEL, nbN1infH2, nbN1supEL et nbN1supH2, sur la somme des valeurs des champs nbVP et nbN1 (8)"
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            • "pcentldvclean":
              {
              • "type":"number",
              • "title":"Part véhicules faibles émissions (véhicules légers)",
              • "description":"Part de véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des flottes de véhicules légers (6) Correspond au quotient rapporté sur 100 de la somme des valeurs des champs nbVPclean, nbN1infclean, nbN1supclean, nbBusM2clean et nbCarM2clean, sur la somme des valeurs des champs nbVP, nbN1, nbBusM2 et nbCarM2"
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            • "pcent23rmtfe":
              {
              • "type":"number",
              • "title":"Part véhicules faibles émissions (2-3RM)",
              • "description":"Part de véhicules à très faibles émissions dans le renouvellement des flottes de 2-3RM Correspond au quotient rapporté sur 100 de la somme des valeurs des champs nbLEL et nbLH2 sur la valeur du champ nbL"
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            • "pcentplclean":
              {
              • "type":"number",
              • "title":"pcentPLclean",
              • "description":""
              }
              ,
            • "pcenttcfe":
              {
              • "type":"number",
              • "title":"Part véhicules faibles émissions (bus, autocars)",
              • "description":"Part de véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des flottes d'autobus et autocars Correspond, en fonction de la valeur du champ zone, au quotient rapporté sur 100 de la somme des valeurs des champs relatifs aux autobus et autocars, à l'exception des champs nbBusM2clean, nbCarM2EL, nbCarM2H2 et nbCarM2clean, permettant de répondre aux dispositions pertinentes prévues aux articles D. 224-15-3, D. 224-15-4 et D. 224-15-6 du code de l'environnement, sur la somme des valeurs des champs nbBus et nbCar"
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              ,
            • "pcentbusclean":
              {
              • "type":"number",
              • "title":"Part véhicules faibles émissions (bus)",
              • "description":"Part de véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des flottes d'autobus Correspond au quotient rapporté sur 100 de la somme des valeurs des champs nbBusM3EL, nbBusM3H2, nbBusM3EHRE, nbBusM3GNV, nbBusM3bioGNV, nbBusM3GPL, nbBusM3Bio et nbBusM3XTL sur la valeur du champ nbBusM3"
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            • "pcentbustfe":
              {
              • "type":"number",
              • "title":"Part véhicules très faibles émissions (bus)",
              • "description":"Part de véhicules à très faibles émissions dans le renouvellement des flottes d'autobus Correspond au quotient rapporté sur 100 de la somme des valeurs des champs nbBusM3EL et nbBusM3H2 sur la valeur du champ nbBusM3"
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              • "description":""
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